N° 405) La France Féodale et ses Impôts

Dans le régime féodal, tel qu'il existait sous les premiers Capétiens, les impôts ne sont point perçus par les Roys, mais par les Seigneurs et ne sont point appliqués aus dépenses du royaume, mais aux frais personnels des seigneurs ou aux dépenses générales du Fief !

Hugues Capet, en montant sur le trône en 988, se trouvait placé au même niveau et dans les mêmes conditions que les autres possesseurs de Fiefs !, et ce fut seulement dans son domaine propre, c'est à dire dans le Duché de France, qu'il leva des subsides désignés sous le nom " d'Aides " 

On trouve deux catégories d'Aides, les " Aides Légales " et les " Aides Gracieuses ". Les premières sont aussi nommées " Taille aux quatre Cas ". Elles sont obligatoires et tous les hommes Nobles ou Vilains les doivent au Seigneur

I) l'Aide au mariage, quand le seigneur marie sa fille aînée, II) l'Aide à la chevalerie, quand le fils aîné du seigneur devient chevalier, III) l'Aide de Rançon lorsque le seigneur est prisonnier de guerre, IV) l'Aide d'allée d'Outre Mer quand celui ci part en croisade ( du moins jusqu'à la huitième croisade)

Or donc tout le monde Casque ou crache au Bacinet...Pfffff désolé le nain il a pas pu s'en empêcher mordious !!!

Les Aides Gracieuses étaient levées dans des circonstances exceptionnelles et pour des dépenses d'utilité générales, fortification de cité, réparation de routes et de ponts, entretien des défenses du Fief contre des ennemis du dehors. Elles ne pouvaient être établies que du consentement des vassaux et s'il s'agissait d'un intérêt commun, comme par exemple la réfection d'un pont que tout le monde utilise ( à moins de vouloir faire 10 bornes de plus !!!), on les regardait comme obligatoires et on les désignait  alors " Aides de Rigueur "

En sus des aides légales, gracieuses et de rigueur, les premiers Capétiens disposaient, comme les autres Grands Feudataires, d'une foule de revenus, soit au titre de Suzerain, ou au titre de Propriétaire. Ces revenus formaient le Domaine. Ils comprenaient les droits de transit sur le Blé, le Fer, les Toiles, les Laines, les Cuirs, les Bestiaux, le Sel etc...

Mais aussi les droits d'étalage de pesage sur les marchés (voir article), les droits des étaux des marchands, et les amendes de la Haute, Moyenne et Basse justice. Ajoutons les bénéfices sur la fabrication des monnaies, des sceaux et du tabelionnage. On taxait les Halles et le mesurage public (voir article), sans oublier les Banalités sur les fours, pressoirs et plus tard les moulins (voir article)  

De plus il existait le droit de Prise, donnant aux pourvoyeurs de la maison du Roy la faculté de se servir gratuitement chez les marchands, plus tard ils seront obligés de payer, mais à un prix qu'ils fixaient eux même sur toutes marchandises et denrées à leur convenance !

Puis le droit de Gîte, c'est à dire le droit de visiter une fois l'an chacune des cités,Bourgades, monastères et Abbayes situées sur les Fiefs Royaux, de s'y faire héberger gratuitement, ou de percevoir une somme en argent équivalente aux frais que le séjour aurait occasionnés !

On percevait également des taxes sur la transmission ou l'investiture des Fiefs, puis des taxes sur les Juifs, mais aussi le Formariage prélevé sur les Serfs désirant se marier. Il y avait la Régale ou perception sur le revenu des évêchés

Il s'en trouvait une au nom tout à fait de circonstance, l'Aubaine, qui attribuait au Suzerain l'héritage de tout étranger mort sur ses terres, on pourrait presque en rire mordious !!! 

La suivante n'est pas mal non plus elle se nomme droit de Dépouille !!!, attribuant au Roy les biens mobiliers des évêques décédés !!

Puis à partir du règne de Louis IX ( saint Louis), on trouve la vente des Offices à des particuliers, insidieuse pratique car la personne achetant fort cher son office au Roy comptait bien se rembourser, avec intérêts, sur le dos de la moutonnière multitude !!!

Les épaves et les trésors dont le hasard procurait la découverte appartenait au Roy, on trouve aussi une taxe sur les rentes annuelles et foncières que l'on nommait " le Cens "

Finissons ce tout d'horizon par les Tailles levées sur les Roturiers, et bien sûr l'application des droits Féodaux proprement dits, qui consistaient au prélévement en nature sur les produits du sol ou de l'industrie, revenus des Forêts, des étangs, Lacs et rivières et plus tard les mines (voir article)

On le constate, les ressources du domaine estoient nombreuses et variées, il n'y avait, à peu de choses près, que l'air qu'ils respiraient qui n'était pas taxé, mais ne jetons pas la pierre à l'homme médiéval, car du haut de nos soit disant progrès sociaux, nous ne faisons pas mieux, voir même pire !!!! 

PS: Je connaissoit vostre engouement pour toute les tailles et taxes que l'on pontionne directement dans vos Escarcelles. Or donc je me propose de faire une série d'articles sur le sujet ...non remerciez pas le nain c'est normal ...en plus je vous fait ça gratos M de V