La Justice du Roi à partir du XIV Siècle

La lente redécouverte du droit Romain va aboutir à l'aube du XIV siècle à une augmentation significative du pouvoir du Roi.


Le droit va faire du Roi de France un Souverain !!, à l'origine seul un Empereur ou un Pape l'était, et eux seuls pouvaient affirmer qu'ils n'avaient aucun supérieur au monde, d'ou le conflit qui surviendra entre Philippe IV le Bel et Boniface VIII.

Grâce à ces juristes le Roi de France devenait peu à peu un Empereur en son pays, seul désormais il pouvait faire la loi, juger en dernier ressort, seul il pouvait déclarer et conduire la guerre, puisqu'il était le responsable, le garant du maintien de la paix !

Enfin, seul, il pouvait taxer ses sujets pour le bien commun, mais la nouveauté c'est qu'il pouvait le faire désormais sur les ecclésiastiques, cardinaux, Evêques, et tous ces princes de l'église se trouvant sur son royaume pour le bien commun !

Le Royaume ou plus exactement l'état, pour actualiser l'organe de gouvernement de la france de la fin du moyen âge, va acquérir de nouvelles prérogatives et son Roi de nouvelles fonctions, judiciaires, militaires et fiscales.

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Le Roi de France était désormais bien plus qu'un Seigneur parmi d'autres Seigneurs !, et à la fin du XV siècle le roi avait acquis le monopole du pouvoir judiciaire, militaire et fiscal.

Car la justice est le principal devoir du roi pour le peuple " Rex est recte regere " le mot roi dérive du mot Juste !

Prenons le dans le contexte de l'époque, au XIV siècle la justice que l'on attend du roi est plus d'ordre moral et religieux que de l'ordre de la loi !

Comme celle de Dieu elle se doit de protéger les bons , les humbles et de punir mécréants et orgueilleux, elle punit donc les infractions aux commandements célestes, autant que les infractions envers la loi !!

Notons que pour être bonnes les lois se devaient  de respecter celles de Dieu, car ainsi la justice royale, l'ordre et la paix régneraient dans le royaume et chacun parviendrait plus facilement au salut de son âme !

En pratique il deviendra rapidement fort rare que le roi rende la justice lui même, car dans cette fin du moyen âge l'appareil judiciaire bien que compétent et efficace est devenu une machine lourde est lente à laquelle le roi délègue ses pouvoirs.

Mais le principe demeure.. pour l'homme médiéval il est évident que toute justice provenant du roi peut remonter à lui, le roi peut appeler à lui toute cause et casser toute décision de ses propres tribunaux et l'opinion publique de l'époque est très attachée à l'image du roi rendant la justice à tous ceux qui se présentent devant lui.

Le roi était celui qui portait plainte au nom de ceux qui étaient trop jeunes ou trop faible pour le faire, il portait plainte pour tous les crimes impunis qui autrement n'auraient jamais été instruits. La justice royale suppléait d'office à l'absence de partie civile.

Elle était la voix de tous ceux qui n'avaient pas de voix !! Par ailleurs le monarque avait pouvoir de grâce et de rémission, que ce soit lors de son sacre ou son entrée dans une ville, ouvraient les prisons.

Quotidiennement des centaines de justiciables s'adressaient à lui pour obtenir une amnistie ou casser une décision de justice.

On passait ainsi l'éponge sur une foule de délits mineurs qui auraient coûté fort cher  à l'appareil judiciaire dans le domaine de l'instruction et de la punition, n'oublions pas que les pénuries alimentaires étaient fréquentes et l'état dans ce cas répugnait à remplir les prisons. Si une jouvencelle non mariée venait réclamer un jeune condamné ou prisonnier, la porte de la prison s'ouvrait pour peu que le mariage fut immédiatement célébré !

Pourtant il existait encore quelques cas exceptionnels ou le monarque rendait la justice lui même. Depuis le tout début du XIV siècle il arrivait que le roi présidât en personne son parlement.

Ce rassemblement regroupait tous ceux qui comptaient dans le royaume quel que soit son lieu de résidence. C'est la plus haute cour de justice du royaume que l'on appelle pour les affaires importantes.

On jugeait dans ces séances royales les princes et les pairs du royaume de France coupables de haute trahison, ou les attaques contre les principaux officiers du roi, un tout puissant Guillaume de Nogaret viendra justifier son comportement vis à vis du Pape Boniface VIII, (il le fit bien sur pour couvrir son roi)

On y confirmait également certaines ordonnances particulièrement importantes pour le fonctionnement de l'appareil étatique que le parlement devait enregistrer.

La justice royale passait pour compétente car les juges royaux étaient bien mieux formés que ceux des petites cours des seigneurs locaux, il étaient de plus peu vulnérable aux pressions et agissaient le plus souvent avec impartialité.





PS: Encore une fois ce n'est que mon interprétation !!! et je laisse à de plus doctes que moi le soin de corriger mes propos historiques M de V